Conditions Générales de ventes

Conditions Générales de ventes et Règlement intérieur

Le règlement des cours s’effectue en début d’année. Pour les règlements annuels effectués en plusieurs fois,

✔ Certificat médical (OBLIGATOIRE) peut être remis en septembre
✔ 1 Photo d’identité (OBLIGATOIRE) « avec Nom et Prénom inscrit au dos de la photo »
✔ Enfants/Ados Assurance RC « Obligatoire »
Dossier d’inscription à remettre avec votre règlement à l’adresse ci dessous ou directement à votre professeur:

Espace Danse
57 boulevard Gaston Serpette 44 000 Nantes.

 

Merci de bien prendre connaissance du règlement intérieur avant de le signer et de nous
le remettre.
Merci de bien le parafer sur chaque page
Merci de bien prendre note de l’article 12 du règlement, et de le parafer à
l’endroit indiqué

Règlement Intérieur Espace Danse

Ce règlement intérieur est applicable pour toutes les activités au sein de l’école Espace Danse.
Il peut être modifié à tout moment par les membres du bureau par assemblée générale ordinaire qui
statueront à la majorité des voix.

 

Article 1 : Règlement intérieur

Ce présent règlement, prévu à l’article N°16 des statuts, complète et précise le fonctionnement de
l’école. Pour tout renseignement, s’adresser à l’équipe de l’école Espace Danse.

Article 2 : Conditions d’inscription

L’inscription est annuelle. Le règlement se fera en début d’année pour l’année complète. Un
paiement en 4 fois sans frais pourra être proposé aux élèves. Pour les paiements en espèces, le
règlement devra être versé en une seule fois. Toute inscription incomplète ou tardive fera l’objet
d’une exclusion temporaire des cours jusqu’à la régularisation de la cotisation. Des inscriptions en
cours d’année peuvent être faites avec validation du professeur en fonction du niveau de l’élève, afin
d’éviter la désorganisation des cours déjà en place.
Il n’y aura pas possibilité de faire une demande de remboursement
en cours d’année.

Article 3 : Certificat médical

Un certificat médical de moins de 3 mois est obligatoire pour la pratique de la danse et de la Zumba
F itness . Ce document devra nous être remis avant le premier cours. Il est obligatoire pour des
questions de sécurité et d’assurance. Dans l’attente de l’obtention de ce certificat, je décharge et
libère de toutes responsabilités les différents professeurs en rapport à ma participation à cette
activité en cas d’accident de quelques natures que ce soit ou de dommages, sans aucune exception.
Si vous commencez votre année, en ne nous ayant pas fourni votre certificat médical et que vous
avez réglé votre saison, si vous allez ensuite chez le médecin et qu’il vous déclare inapte à la zumba
ou autres activités de chez Espace Danse, Il n’y aura pas possibilité de faire une demande de
remboursement.

Article 4 : Calendrier

L’inscription aux cours annuels, dispensés du Lundi 10 Septembre 2018 au Vendredi 21
juin 2019 « La dernière semaine sera consacrée aux portes ouvertes »
Suivant le calendrier scolaire national de la région Pays de la Loire. Les cours ne sont donc pas
assurés pendant les vacances scolaires et jours fériés .

Article 5 : Assurances

L’accès aux parkings, vestiaires, sanitaires et salle de cours est exclusivement réservé aux élèves
inscrits pendant les heures des cours. Toute personne étrangères à l’école durant ce temps de cours
ne sera pas autorisée à pénétrer dans la salle. Tout litige, problème ayant lieu en dehors de la salle
ne sera pas couvert, le professeur est responsable de ces élèves uniquement dans la salle de cours
et pendant la durée de celui-ci. Le professeur doit être assuré ainsi que chaque élève (un formulaire
sera rempli à chaque début d’année). Les élèves sont responsables de leurs affaires. Le professeur
ne saurait être tenu responsable en cas de vol ou de dégradation. Nous vous recommandons d’éviter
d’apporter des objets précieux ou de les conserver sur vous. Espace Danse a souscrit une
assurance Responsabilité Civile Vie Associative couvrant uniquement les dommages qu’un membre
de l’école pourrait occasionner sur autrui. Si l’adhérent se blesse seul, il ne sera pas indemnisé sauf
s’il a souscrit une assurance «individuel, accidents». Vérifiez vos contrats d’assurance pour la
couverture de ce risque.

Articles 6 : Accompagnement

Pour les personnes mineures, les responsables légaux s’engagent à les accompagner jusqu’à la
salle de cours et à venir les rechercher. En décidant de les laisser venir ou partir seul, ils déchargent
la responsabilité de l’association pour tout incident ou accident qui surviendrait, notamment en cas
d’absence d’un professeur.

Article 7 : Ponctualité

Pour le bon fonctionnement des cours, il est préférable d’arriver au cours à l’heure, voire 10 minutes
avant. Tout retard de plus de 10 min peut faire l’objet d’un refus pour la participation au cours du
jour (voir avec le professeur). Si le professeur accepte le retard, l’élève peut intégrer le cours sans
perturber son déroulement de quelque manière que ce soit.

Article 8 : L’échauffement

Il est fortement recommandé d’effectuer, de manière consciencieuse, l’échauffement de début de
cours et étirements de fin de séance afin de ne pas se blesser. En cas de retard, l’élève devra
s’échauffer individuellement avant de rejoindre le groupe.

Article 9 : Urgence médicale

En cas d’urgence médicale au sein d’un cours de danse, le professeur, ainsi que le président, est
habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires aux premiers secours (appel des pompiers,
SAMU, transfert à l’hôpital le plus proche). Le professeur, ainsi que le président, doit avoir
connaissance de toute prise médicamenteuse ou de soucis éventuels pendant les cours.

Article 10 : Objet dangereux

Il est interdit d’apporter des objets ou produits dangereux (armes blanches, produits inflammables,
toxiques ou prohibés par la loi)
Articles 11 : Bonne conduite
Le comportement de chaque élève conditionne la qualité de l’enseignement dispensé. Tout
manquement aux principes de bonne conduite à l’égard d’un autre élève, d’un professeur, d’un
membre de l’association, est sanctionné par un avertissement écrit ou verbal. En cas de récidive,
l’élève peut être exclu temporairement ou définitivement des cours sans remboursement de sa
cotisation.

Article 12 : Tenue de danse

La tenue est libre pour chaque discipline, mais il fortement conseillé de porter des chaussures
adaptées (voir avec les professeurs pour des conseils). Par souci d’hygiène, nous vous demandons
d’apporter une serviette de toilette et une paire de basket exclusivement dédié à la salle, pour tous
les cours de danse se passant à Espace Danse.
Une grande bouteille d’eau est fortement conseillée.
ADHERENTS MERCI D’ACCEDER A LA SALLE AVEC DES CHAUSSURES PROPRES ET ADAPTE
Les cours s’effectuent en chaussons, en chaussettes ou pieds-nus. Pour les cours
de fitness, hip-hop, zumba… seules sont autorisées les chaussures de fitness ou
les baskets avec semelles claires et propres (qui ne marquent pas les parquets) et
destinées uniquement à un usage intérieur.
Sans cela l’accès au cours peut vous être refusé

 

Article 13 : Les professeurs

Les professeurs sont tenus d’être disponibles pendant tout le calendrier scolaire de la région Pays
de la Loire (hors vacances scolaires). Ils s’engagent à fournir, chaque année en septembre, leur
assurance. Les professeurs sont engagés à donner des cours collectifs de plus de 6 élèves. En
dessous, ils restent libres de maintenir le cours, qui sera considéré comme cours particulier. Les
professeurs n’acceptent que les élevés adhérents ayant réglé leur cotisation.

Article 14 : Absence des professeurs

En cas d’absence du professeur et dans la mesure du possible, les élèves seront prévenus en
fonction des coordonnées notées sur la fiche d’inscription. Au-delà de 3 cours consécutifs non
assurés (par le professeur ou un remplaçant), Espace Danse s’engage à rembourser le nombre de
cours manquants (hormis les 3 premiers).

Article 15 : Stages

Des stages de danse pourront être organisés pendant les périodes de vacances scolaires. Ils feront
l’objet d’une tarification particulière.

Article 16 : Matériel

Tout adhérent est tenu de respecter les lieux dans lesquels il évolue ainsi que le matériel utilisé. Le
matériel et les locaux ne peuvent être utilisés sans accord préalable du professeur. Toutefois, cette
assurance ne couvre pas les risques relatifs à la dégradation des bâtiments et matériel. Toute
dégradation de matériel (mobilier, disques, matériel audio et vidéo, accessoires pédagogiques…)
sera imputé au responsable de la dégradation et pour les mineurs au responsable légal de celui-ci.

Article 17 : Utilisation des téléphones mobiles

Pour le confort de tous, il est fortement conseillé d’éteindre vos téléphones ou de les mettre en mode
« silence » pendant le cours.

Il EST INTERDIT DE FILMER LES COURS AVEC SON TÉLÉPHONE OU AUTRES APPAREILS SAUF
SUR DEMANDE A VOTRE PROFESSEUR.

 

Retrouvez nous sur :
– http://www.espace-danse-nantes.fr
– Facebook : Espace Danse /
En tant que bénévole, votre participation pour l’organisation d’évènements sera la bienvenue.

Article 19 : Droit à l’image

Tout élève (ou ses représentants légaux) abandonnent ses droits à l’image dans le cadre des prises
photographiques et vidéos concernant les activités liées à l’école Espace Danse

Article 20 : Vol et détéroration

Le Centre décline toute responsabilité en cas de vols ou détériorations d’effets personnels au sein
de ses locaux, des casiers sont à votre disposition (cadenas à prévoir).

Article 21 : Responsabilité enfants/ados

Pour les cours enfants, le Centre et les professeurs ne sont responsables des élèves que pendant la
durée des cours, les parents des enfants doivent venir les chercher à l’issue de chaque cours.
Article 22 : Respect du règlement intérieur
Le non-respect du règlement intérieur, dégradations, violence, vol ou incorrection, de la part des
élèves ou des accompagnateurs, pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive
de l’élève, prononcée par Assemblée Générale par le président de l’école Espace Danse .
Cela ne saurait donner lieu à un remboursement de la cotisation de quelque nature que ce soit.
Pour le bon fonctionnement de l’école Espace Danse, il est demandé à chacun d’appliquer, de
respecter et de faire respecter en tout point les dispositions de ce présent règlement.

C’est l’affaire de tous.

Lors de l’inscription, il est obligatoire d’avoir bien pris connaissance de ce règlement et d’en
accepter les termes sans exception, car aucun remboursement ne sera possible.
Dès réception de votre dossier d’inscription et de votre règlement il vous sera dans
l’impossibilité de demander un remboursement
La possibilité de règlement en plusieurs chèques pour les inscriptions annuelles correspond à une
facilité de paiement accordée aux personnes qui souhaitent en bénéficier, les chèques établis ne
peuvent en aucun cas être restitués en cours d’année.
L’équipe de l’école Espace Danse met en place toutes ces dispositions afin de vous permettre de
pratiquer votre activité dans le plus grand respect de chacun et dans les meilleures conditions.
« POUR MIEUX PARTAGER LE PLAISIR DE LA DANSE ET MIEUX DANSER VOTRE VIE

MERCI D’ACCEDER A LA SALLE AVEC DES CHAUSSURES PROPRES ET ADAPTE
Les cours s’effectuent en chaussons, en chaussettes ou pieds-nus. Pour les cours
de fitness, hip-hop, zumba… seules sont autorisées les chaussures de fitness ou
les baskets avec semelles claires et propres (qui ne marquent pas les parquets) et
destinées uniquement à un usage intérieur.
Sans cela l’accès au cours peut vous être refusé